Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes. Vienne : De L'Imprimerie Impériale et Royale, [1815]
Titelaufnahme
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Inhalt
- PDF Vorderdeckel
- PDF Titelblatt
- PDF table
- PDF 1préamble de l'Acte du Congrès
- PDF 8articles I - CXXL
- PDF Traitè
- 88Titelblatt
- 89Traitè entre la Russie et l'Autriche
- 106Traitè entre la Russie et la Prusse
- 127Traitè additionnel relatif à Cracovie entre l'Autriche, la Prusse et la Russie
- 147Traitè entre la Prusse et la Saxe, du 18. Mai 1815
- 167Dèclaration de Sa Majesté le Roi de Saxe sur le droits de la Maison de Schönbourg, du 18 Mai 1815
- 169Traitè entre la Prusse et l'Hanovre, du 29. Mai 1815
- 181Convention entre la Prusse et le Grand-Duc de Saxe-Weimar, du 1 Juin 1815
- 186Convention entre la Prusse et les Duc et Prince de Nassau, du 31 Mai 1815
- 210Acte sur la Constitution Fédérative de l'Allemagne, du 8 Juin 1815
- 250Traitè entre le Roi des Pays-Bas et la Prusse, l'Angleterre, l'Autriche et la Russie, du 31 Mai 1815
- 263Dèclaration des puissances les affaires de la Confèderation Helvètique, du 20 Mars 1815
- 274Acte d'accession (en date de Zuric le 27 Mai 1815) de la Confédération Suisse à la déclaration des puissances rèunies au congrès de Vienne, en date du 20 Mars 1815
- 277Protocole du 29 Mars 1815, sur les cession faites par le Roi de Sardaigne au canton de Genève
- 283Traitè entre le Roi de Sardaigne, l'Autriche, l'Angleterre, la Russie, la Prusse et la France, du 20 Mai 1815
- 302Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États de Gènes a ceus de S. M. Sarde
- 306Règlemens pour la libre navigation des rivières
- 332Règlement sur le rang entre les agens diplomatiques
- PDF Errata
- PDF Rückdeckel